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- wa-ID
- wa-395854-2024
- Amtsblattnummer
- 128/2024 00395854-2024
- Tag der Veröffentlichung
- 03.07.2024
- Bewerbungsfrist
- 02.09.2024 12:00
- Verfahrensart
- Nicht offener Wettbewerb
- Fachbereich
- Architektur
- Auslober
- Chasse-sur-Rhône
395854-2024 - Wettbewerb See the notice on TED website
395854-2024 - Wettbewerb
Frankreich – Dienstleistungen von Architekturbüros – Concours de maîtrise d'oeuvre Réhabilitation et extension de l'école Pierre Bouchard, réaménagement des cours, réhabilitation du périscolaire et construction d'un restaurant scolaire Chasse sur Rhône
OJ S 128/2024 03/07/2024
Wettbewerbsbekanntmachung
Dienstleistungen1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: Chasse-sur-Rhône
E-Mail: correspondre@aws-france.com
Rechtsform des Erwerbers: Lokale Gebietskörperschaft
Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Allgemeine öffentliche Verwaltung
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: Concours de maîtrise d'oeuvre Réhabilitation et extension de l'école Pierre Bouchard, réaménagement des cours, réhabilitation du périscolaire et construction d'un restaurant scolaire Chasse sur Rhône
Beschreibung: Concours restreint de maitrise d'oeuvre sur Esquisse, lancé conformément aux articles L2125-1 et R2162-15 à R2162-26 du Code de la Commande Publique (CCP) en vue de la conclusion d'un marché négocié de maîtrise d'oeuvre. La part de l'enveloppe financière prévisionnelle réservée aux travaux par le maître d'ouvrage est de : 8 285 000 Euros H.T (valeur février 2024). La mission confiée au maître d'oeuvre sera composée d'une mission de base (mise à jour ESQ, APS/APD, PRO, ACT, VISA, EXE PARTIELLE, DET, AOR) et étendue à des missions complémentaires (OPC, DIAG, CSSI, STD, FLJ, COM, EFAE).Le démarrage de la mission du maître d'oeuvre est prévu pour début d'année 2025. Le démarrage des travaux est envisagé au printemps 2025
Kennung des Verfahrens: e042a8e7-69ec-4265-984b-71be0b17f660
Interne Kennung: 24CHASSE03
Verfahrensart: Nichtoffenes Verfahren
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 71200000 Dienstleistungen von Architekturbüros
Zusätzliche Einstufung (cpv): 71200000 Dienstleistungen von Architekturbüros
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Zusätzliche Informationen: Si l'attributaire du marché est un groupement, le titulaire du marché sera un groupement conjoint dont le mandataire architecte sera solidaire. Variante non autoriséeLe financement de l'opération est assuré par les fonds propres de la mairie ainsi que des emprunts. Chaque groupement concurrent constitué au stade du dépôt de candidature, est composé à Minima des compétences suivantes : - Compétence architecturale, - Ingénierie du bâtiment tous corps d'état conception technique en structure, - Conception technique en fluide (Cfo/Cfa/Cvc), - Economie de la construction - Acoustique - Ingénierie environnementale, - Commissionnement- Ssi - PaysagisteIl est interdit au candidat mandataire de présenter plusieurs candidatures en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Le mandataire de l'équipe sera l'architecte. Au cas où le mandataire disposerait de plusieurs agences, ce dernier devra préciser laquelle de ses agences prendra en charge le projet ainsi que les moyens correspondants. L'acheteur a prévu de limiter le nombre de candidats qui seront invités à participer à la phase d'offre. Le nombre de candidats admis à concourir est fixé à 3. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation
Rechtsgrundlage:
Richtlinie 2014/24/EU
2.1.6.
Ausschlussgründe
Rein innerstaatliche Ausschlussgründe: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Los
5.1.
Los: LOT-0000
Titel: Concours de maîtrise d'oeuvre Réhabilitation et extension de l'école Pierre Bouchard, réaménagement des cours, réhabilitation du périscolaire et construction d'un restaurant scolaire Chasse sur Rhône
Beschreibung: Concours restreint de maitrise d'oeuvre sur Esquisse, lancé conformément aux articles L2125-1 et R2162-15 à R2162-26 du Code de la Commande Publique (CCP) en vue de la conclusion d'un marché négocié de maîtrise d'oeuvre. La part de l'enveloppe financière prévisionnelle réservée aux travaux par le maître d'ouvrage est de : 8 285 000 Euros H.T (valeur février 2024). La mission confiée au maître d'oeuvre sera composée d'une mission de base (mise à jour ESQ, APS/APD, PRO, ACT, VISA, EXE PARTIELLE, DET, AOR) et étendue à des missions complémentaires (OPC, DIAG, CSSI, STD, FLJ, COM, EFAE).Le démarrage de la mission du maître d'oeuvre est prévu pour début d'année 2025. Le démarrage des travaux est envisagé au printemps 2025
Interne Kennung: S-PF-1492064
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 71200000 Dienstleistungen von Architekturbüros
Zusätzliche Einstufung (cpv): 71200000 Dienstleistungen von Architekturbüros
5.1.9.
Eignungskriterien
Kriterium:
Art: Eignung zur Berufsausübung
Beschreibung: - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Formulaire Dc4 Complété, en cas de sous-traitance
Anwendung dieses Kriteriums: Verwendet
Anhand der Kriterien werden die Bewerber ausgewählt, die zur zweiten Phase des Verfahrens eingeladen werden sollen
Kriterium:
Art: Wirtschaftliche und finanzielle Leistungsfähigkeit
Beschreibung: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Anwendung dieses Kriteriums: Verwendet
Anhand der Kriterien werden die Bewerber ausgewählt, die zur zweiten Phase des Verfahrens eingeladen werden sollen
Kriterium:
Art: Technische und berufliche Leistungsfähigkeit
Beschreibung: Titres d'études et professionnels : Pour les architectes de l'équipe : justification de l'inscription à l'ordre des architectes. Pour les architectes étrangers, preuve de leur capacité juridique à exercer en France Architecte : Moyens humains et références - Chaque membre du groupement devra remplir les fiches Synthèses annexes qui précisent : les coordonnées, les capacités économiques et financières, les effectifs dédiés au projetLes candidats assureront obligatoirement cette présentation sur le format et Annexe Cadre de réponse 1-onglet 1.A (à fournir au format Excel + son export au format pdf), 3 références les plus significatives vis-à-vis de l'opération objet du marché au cours des 5 dernières années, dont 1 référence sera Obligatoirement relative à la construction/réhabilitation d'une école primaire en site occupé. Les candidats assureront obligatoirement cette présentation sur le format et Annexe Cadre de réponse 1-onglet 1.B-références et Cadre de réponse 2 (fournir le Cadre de réponse 1 au format Excel + son export au format pdf ; fournir le Cadre de réponse 2 au format Powerpoint + son export au format pdf). Pour plus de détails : voir le Rc Co-traitants : Moyens humains et références - Chaque membre du groupement devra remplir les fiches Synthèses annexes qui précisent : les coordonnées, les capacités économiques et financières, les effectifs dédiés au projet. Les candidats assureront obligatoirement cette présentation sur le format et Annexe Cadre de réponse 1-onglet 1.A (à fournir au format Excel + son export au format pdf), 3 références au cours des 5 dernières années les plus significatives vis-à-vis de l'opération objet du marché. Les candidats assureront obligatoirement cette présentation sur le format et Annexe Cadre de réponse 1-onglet 1.B-références (à fournir au format Excel + son export au format pdf). Il n'est pas demandé de références photographiques pour le co traitants (cela concerne uniquement l'architecte et architecte associé le cas-échéant)
Anwendung dieses Kriteriums: Verwendet
Anhand der Kriterien werden die Bewerber ausgewählt, die zur zweiten Phase des Verfahrens eingeladen werden sollen
Informationen über die zweite Phase eines zweiphasigen Verfahrens:
Mindestzahl der zur zweiten Phase des Verfahrens einzuladenden Bewerber: 0
Höchstzahl der zur zweiten Phase des Verfahrens einzuladenden Bewerber: 3
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Begründung, warum die Gewichtung der Zuschlagskriterien nicht angegeben wurde: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Auftragsunterlagen
Sprachen, in denen die Auftragsunterlagen offiziell verfügbar sind: Französisch
Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1492064
Ad-hoc-Kommunikationskanal:
Name: AW Solutions
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Wettbewerbsbedingungen:
Die Entscheidung der Jury ist für den Erwerber bindend: ja
Preis:
Platzierung des Preisempfängers in der Rangliste: 1
Zusätzliche Informationen: Sous réserve de l'avis du jury constatant la conformité des prestations remises, une indemnité maximale de 50 000 euros HT sera versée à chacun des 3 concurrents.Ces indemnités seront versées au plus tard 30 jours après notification de la décision du maître d'ouvrage aux concurrents. Pour les candidats non retenus, l'indemnité vaudra solde de tout compte. Pour le lauréat, l'indemnité constituera un acompte sur la rémunération prévue au titre du marché de maîtrise d'oeuvre. En cas de prestations remises hors délais, de prestations incomplètes ou de prestations non conformes au programme ou au règlement du consultation, cette prime pourra, être réduite ou supprimée. Cette indemnité sera versée selon le tableau de répartition proposé par les candidats lors de la remise de leur offre
Jeder Dienstleistungsauftrag im Anschluss an den Wettbewerb wird an einen der Gewinner des Wettbewerbs vergeben
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Erforderlich
Adresse für die Einreichung: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1492064
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Frist für den Eingang der Angebote: 02/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informationen über die Überprüfungsfristen: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Lyon
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: Avenue-Web Systèmes
Registrierungsnummer: 443928874
Stadt: Seyssinet-Pariset
Postleitzahl: 38170
Land: Frankreich
E-Mail: publications-joue@aws-france.com
Telefon: +33480041260
Rollen dieser Organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Offizielle Bezeichnung: Chasse-sur-Rhône
Registrierungsnummer: 21380087300019
Postanschrift: Place Jean Jaurès
Stadt: Chasse-sur-Rhône
Postleitzahl: 38670
Land: Frankreich
Kontaktperson: Madame, Monsieur Le Maire
E-Mail: correspondre@aws-france.com
Telefon: 0472244800
Internetadresse: http://www.chasse-sur-rhone.fr/
Profil des Erwerbers: http://agysoft.marches-publics.info/
Rollen dieser Organisation:
Beschaffer
8.1.
ORG-0003
Offizielle Bezeichnung: Tribunal administratif de Lyon
Registrierungsnummer: 703766
Postanschrift: 184 rue Duguesclin
Stadt: Lyon
Postleitzahl: 69433
Land: Frankreich
E-Mail: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Telefon: 0487635000
Fax: 0476422269
Rollen dieser Organisation:
Überprüfungsstelle
11. Informationen zur Bekanntmachung
11.1.
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: 93eecf97-5bba-4e85-809c-1ea95b5e7de6 - 01
Formulartyp: Wettbewerb
Art der Bekanntmachung: Wettbewerbsbekanntmachung
Unterart der Bekanntmachung: 23
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 02/07/2024 11:27:53 (UTC+2)
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
11.2.
Informationen zur Veröffentlichung
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 395854-2024
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 128/2024
Datum der Veröffentlichung: 03/07/2024
