Wettbewerbs-Ausschreibung
- wa-ID
- wa-676271-2024
- Amtsblattnummer
- 216/2024 00676271-2024
- Tag der Veröffentlichung
- 06.11.2024
- Bewerbungsfrist
- 09.12.2024 12:00
- Verfahrensart
- Nicht offener Wettbewerb
- Zulassungsbereich
-
EU /EWR
- Fachbereich
-
Allgem. Ing.-Leistungen
Architektur
Ingenieurwesen/ Fachplanung - Auslober
- Communauté de Communes du Sud Avesnois (59)
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676271-2024 - Wettbewerb
Frankreich – Dienstleistungen von Ingenieurbüros – MARCHE PUBLIC DE MAÎTRISE D’ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION D’UN NOUVEAU CENTRE AQUATIQUE
OJ S 216/2024 06/11/2024
Wettbewerbsbekanntmachung
Dienstleistungen1. Beschaffer
1.1.
Beschaffer
Offizielle Bezeichnung: Communauté de Communes du Sud Avesnois (59)
E-Mail: s.jocaille@cc-sudavesnois.fr
Rechtsform des Erwerbers: Lokale Gebietskörperschaft
Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Allgemeine öffentliche Verwaltung
2. Verfahren
2.1.
Verfahren
Titel: MARCHE PUBLIC DE MAÎTRISE D’ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION D’UN NOUVEAU CENTRE AQUATIQUE
Beschreibung: La CCSA projette d'implanter un centre aquatique neuf dans le nouveau quartier REV3 des Verreries situé dans le secteur de la gare. Il est attendu un centre aquatique très performant qui pourra être certifié Passivhaus (ou équivalent) et qui respectera les exigences de la dynamique REV3. Un raccordement au réseau de chaleur urbain est prévu. Les principales caractéristiques de l'opération sont les suivantes : Construction d'un centre aquatique avec : Espaces d'accueil et administratifs / locaux du personnel Annexes baigneurs dimensionnées pour répondre à la fréquentation maximale instantanée Halle bassins avec : Un bassin sportif 25x15m Un bassin instruction / récréatif de 230m² Une lagune de jeux de 60m² Des locaux de stockage / infirmerie / local MNS Locaux techniques et de service nécessaires au fonctionnement de l'équipement : production de chaleur, traitement d'air, traitement d'eau, TGBT, stockage produits, locaux entretien, etc. Aménagements d'espaces extérieurs avec : Espace d'agrément baigneurs : solarium minéral et jeux d'eau Espaces d'accès : parc de stationnement, cour de service L'enveloppe prévisionnelle globale de l'opération est estimée à 16,14 MEUR euros HT, dont 12,5 MEUR euros HT (valeur octobre 2024, index BT01 131.2 publié au JO du 14/09/2024) pour l'enveloppe financière prévisionnelle dédiée aux travaux hors aléas. La CCSA entend assurer la maîtrise d'ouvrage de l'opération et mener les différentes procédures attachées à ce projet, dont notamment la procédure de sélection de l'équipe de maîtrise d'oeuvre sur esquisse +. À l'issue du concours sur esquisse +, une procédure de marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables sera mise en oeuvre (article R.2122-6 du Code de la Commande Publique). Le règlement de concours précise plus avant l'opération et les caractéristiques détaillées du projet figurent au sein du dossier de consultation des concepteurs qui sera transmis aux candidats admis à remettre des prestations
Kennung des Verfahrens: 3e24d957-e4c4-4caa-bf9a-c8a8151fedd5
Interne Kennung: 2024_11_05
Verfahrensart: Nichtoffenes Verfahren
2.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 71300000 Dienstleistungen von Ingenieurbüros
Zusätzliche Einstufung (cpv): 71221000 Dienstleistungen von Architekturbüros bei Gebäuden
2.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: Quartier REV3 - Site des verreries
Stadt: FOURMIES
Postleitzahl: 59610
Land, Gliederung (NUTS): Nord (FRE11)
Land: Frankreich
2.1.4.
Allgemeine Informationen
Rechtsgrundlage:
Richtlinie 2014/24/EU
2.1.6.
Ausschlussgründe
Der Zahlungsunfähigkeit vergleichbare Lage gemäß nationaler Rechtsvorschriften:
Konkurs:
Korruption:
Vergleichsverfahren:
Beteiligung an einer kriminellen Vereinigung:
Vereinbarungen mit anderen Wirtschaftsteilnehmern zur Verzerrung des Wettbewerbs:
Verstoß gegen umweltrechtliche Verpflichtungen:
Geldwäsche oder Terrorismusfinanzierung:
Betrugsbekämpfung:
Kinderarbeit und andere Formen des Menschenhandels:
Zahlungsunfähigkeit:
Verstoß gegen arbeitsrechtliche Verpflichtungen:
Verwaltung der Vermögenswerte durch einen Insolvenzverwalter:
Falsche Angaben, verweigerte Informationen, die nicht in der Lage sind, die erforderlichen Unterlagen vorzulegen, und haben vertrauliche Informationen über dieses Verfahren erhalten.:
Rein innerstaatliche Ausschlussgründe:
Interessenkonflikt aufgrund seiner Teilnahme an dem Vergabeverfahren:
Direkte oder indirekte Beteiligung an der Vorbereitung des Vergabeverfahrens:
Schwere Verfehlung im Rahmen der beruflichen Tätigkeit:
Vorzeitige Beendigung, Schadensersatz oder andere vergleichbare Sanktionen:
Verstoß gegen sozialrechtliche Verpflichtungen:
Zahlung der Sozialversicherungsbeiträge:
Einstellung der gewerblichen Tätigkeit:
Entrichtung von Steuern:
Terroristische Straftaten oder Straftaten im Zusammenhang mit terroristischen Aktivitäten:
5. Los
5.1.
Los: LOT-0001
Titel: MARCHE PUBLIC DE MAÎTRISE D’ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION D’UN NOUVEAU CENTRE AQUATIQUE
Beschreibung: La CCSA projette d’implanter un centre aquatique neuf dans le nouveau quartier REV3 des Verreries situé dans le secteur de la gare. Il est attendu un centre aquatique très performant qui pourra être certifié Passivhaus (ou équivalent) et qui respectera les exigences de la dynamique REV3. Un raccordement au réseau de chaleur urbain est prévu. Les principales caractéristiques de l’opération sont les suivantes : Construction d’un centre aquatique avec : Espaces d’accueil et administratifs / locaux du personnel Annexes baigneurs dimensionnées pour répondre à la fréquentation maximale instantanée Halle bassins avec : Un bassin sportif 25x15m Un bassin instruction / récréatif de 230m² Une lagune de jeux de 60m² Des locaux de stockage / infirmerie / local MNS Locaux techniques et de service nécessaires au fonctionnement de l’équipement : production de chaleur, traitement d’air, traitement d’eau, TGBT, stockage produits, locaux entretien, etc Aménagement d'espaces extérieurs avec : Espace d'agrément baigneurs : solarium minéral et jeux d'eau Espace d'accès : parc de stationnement, cour de service l'enveloppe prévisionnelle globale de opération est estimée à 16?14Meuros HT, dont 12,5 Meuros HT (valeur octobre 2024, index BT01 131.2 publié au JO du 14/09/2024) pour l'enveloppe financière prévisionnelle dédiée aux travaux hors aléas. la CCSA entend assurer la maîtrise d'ouvrage de l'opération et mener les différentes procédures attachées à ce projet, dont notamment la procédure de sélection de l'équipe de maîtrise d'oeuvre sur esquisse +. A l'issue du concours sur esquisse +, une procédure de marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables sera mise en oeuvre (art R.2122-6 du code de la commande publique). le règlement de concours précise plus avant l'opération et les caractéristiques détaillées du projet figurent au sein du dossier de consultation des concepteurs qui sera transmis aux candidats admis à remettre des prestations.
5.1.1.
Zweck
Art des Auftrags: Dienstleistungen
Haupteinstufung (cpv): 71300000 Dienstleistungen von Ingenieurbüros
Zusätzliche Einstufung (cpv): 71221000 Dienstleistungen von Architekturbüros bei Gebäuden
5.1.2.
Erfüllungsort
Postanschrift: Quartier Rev3 site des verreries
Stadt: FOURMIES
Postleitzahl: 59610
Land, Gliederung (NUTS): Nord (FRE11)
Land: Frankreich
5.1.9.
Eignungskriterien
Kriterium:
Art: Eignung zur Berufsausübung
Bezeichnung: Sélection des participants - Qualité et pertinence de l'expérience professionnelle du candidat
Beschreibung: Les compétences des participants devront répondre aux exigences de participation formulées dans le règlement de concours. Les critères de sélection pondérés des participants sont les suivants : Qualité et pertinence de l'expérience professionnelle du candidat, appréciées au regard des références présentées par le mandataire et les autres membres du groupement au sein des cadres de réponse (60%)
Kriterium:
Art: Wirtschaftliche und finanzielle Leistungsfähigkeit
Bezeichnung: Sélection des candidats - Capacité financière
Beschreibung: Les compétences des participants devront répondre aux exigences de participation formulées dans le règlement de concours Capacité financière du candidat, appréciée au regard de la capacité financière du mandataire et des autres membres du groupement (40%)
5.1.10.
Zuschlagskriterien
Kriterium:
Art: Qualität
BeschreibungLa qualité de la réponse architecturale et urbaine, appréciée au regard (i) de la relation au site et (ii) de l’esthétique générale (23%)
Kriterium:
Art: Qualität
BeschreibungL’adéquation au programme, appréciée au regard (i) de la maitrise des dimensionnements, (ii) de la qualité d’organisation et (iii) du respect des attentes fonctionnelles (27%)
Kriterium:
Art: Qualität
BeschreibungLa qualité technique et environnementale du projet, appréciée au regard (i) de la performance, (ii) de la fiabilité et de la pertinence des solutions techniques retenues, (iii) de l’optimisation des coûts d'exploitation des installations et (iv) de la facilité d’entretien maintenance (35%)
Kriterium:
Art: Preis
BeschreibungLa compatibilité du projet avec l’enveloppe prévisionnelle affectée aux travaux (15%)
Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: Cf Cahier des charges
5.1.12.
Bedingungen für die Auftragsvergabe
Verfahrensbedingungen:
Voraussichtliches Datum der Absendung der Aufforderungen zur Angebotseinreichung: 01/02/2025
Wettbewerbsbedingungen:
Die Entscheidung der Jury ist für den Erwerber bindend: nein
Mitglieder der Jury: il est prévu la mise en place d'un jury composé de personnes indépendantes des participants au concours, à savoir les membres de la commission d'appel d'offres et au moins un tiers de personnalités qualifiées et compétentes. La composition du jury figure dans le règlement de concours.
Jeder Dienstleistungsauftrag im Anschluss an den Wettbewerb wird an einen der Gewinner des Wettbewerbs vergeben
Bedingungen für die Einreichung:
Elektronische Einreichung: Zulässig
Adresse für die Einreichung: https://marches-securises.fr/
Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch
Frist für den Eingang der Teilnahmeanträge: 09/12/2024 12:00:00 (UTC+1)
Informationen über die Überprüfungsfristen: instance chargée des procédures : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy saint Hilaire 59014 LILLE Cedex 03 59 54 23 42 greffe.ta-lille@juradm.fr
5.1.16.
Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung
Schlichtungsstelle: Communauté de Communes du Sud Avesnois (59)
Überprüfungsstelle: Communauté de Communes du Sud Avesnois (59)
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: Communauté de Communes du Sud Avesnois (59)
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: Communauté de Communes du Sud Avesnois (59)
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Communauté de Communes du Sud Avesnois (59)
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: Communauté de Communes du Sud Avesnois (59)
Organisation, die Angebote bearbeitet: Communauté de Communes du Sud Avesnois (59)
8. Organisationen
8.1.
ORG-0001
Offizielle Bezeichnung: Communauté de Communes du Sud Avesnois (59)
Registrierungsnummer: 20004340400017
Postanschrift: 2 rue du Général Chomel ZAC LA MARLIERE
Stadt: Fourmies
Postleitzahl: 59610
Land, Gliederung (NUTS): Nord (FRE11)
Land: Frankreich
E-Mail: s.jocaille@cc-sudavesnois.fr
Telefon: +33 327606524
Internetadresse: https://www.marches-securises.fr
Endpunkt für den Informationsaustausch (URL): https://cc-sudavesnois.fr/
Profil des Erwerbers: https://www.marches-securises.fr
Rollen dieser Organisation:
Beschaffer
Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt
Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt
Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt
Organisation, die Angebote bearbeitet
Überprüfungsstelle
Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt
Schlichtungsstelle
11. Informationen zur Bekanntmachung
11.1.
Informationen zur Bekanntmachung
Kennung/Fassung der Bekanntmachung: 4f0bb54b-9fbb-4389-bdb0-e645df53ebd3 - 01
Formulartyp: Wettbewerb
Art der Bekanntmachung: Wettbewerbsbekanntmachung
Unterart der Bekanntmachung: 23
Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 05/11/2024 13:52:11 (UTC)
Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch
11.2.
Informationen zur Veröffentlichung
Veröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 676271-2024
ABl. S – Nummer der Ausgabe: 216/2024
Datum der Veröffentlichung: 06/11/2024